Déposée le 23 mars 2011 par la société EPCC PONT DU GARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Pont du Gard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la société EPCC PONT DU GARD domicilié(e) La Bégude, 400 route du Pont du Gard - 30120 - VERS-PONT-DU-GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 279 844 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERRIENNIC & ASSOCIES, François-Pierre LANI domicilié(e) 5 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque Pont du Gard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPCC PONT DU GARD, EPCC - La Bégude, 400 route du Pont du Gard - 30120 - VERS-PONT-DU-GARD - France - SIREN 448279844
DERRIENNIC & ASSOCIES, François-Pierre LANI - 5 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Inscription le 15 novembre 2011 - Retrait partiel n°562212 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-15
Savons, parfumeries, parfums d'ambiance, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, tous produits cosmétiques pour l'entretien et pour l'hygiène corporelle et la beauté.
Bougies pour l'éclairage.
Outils et instruments à main entraînés manuellement. Coutellerie, fourchettes et cuillers.
Lunettes de soleil.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres ; porte-clefs fantaisies ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles.
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir linge de table en papier, sacs, sachets, (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés. Papier ; boîtes en carton ou en papier ; cartes et cartes postales, livres, brochures, affiches, cartes d'invitation, journaux et périodiques, cartes à jouer ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles, dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malle et valises ; parapluies, parasols et cannes. Portefeuilles ; porte-monnaie, sac à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour les animaux ; filets ou sacs de provision.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastiques ; coussins ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; verrerie, porcelaine à savoir bougeoirs, cache pots non en papier, vases, flacons, porte-savons, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, vaisselle ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir couvertures de lit et de table, linge de lit, linge de maison (en matière textile), linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables, trottinettes, raquettes.
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées et confitures ; huiles comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; conserves de viande et de poisson ; fromage ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; herbes potagères conservées (assaisonnements), glace à rafraîchir. Sandwich, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes ; sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit, sodas ; apéritifs sans alcool.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeur ; boîte ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeur.
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; regroupement pour le compte de tiers des produits précédemment cités (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Promotions des ventes pour des tiers.
Education. Formation. Organisation, conception et animation de colloques, séminaires, conférences, salons et expositions à but culturel ou éducatif, réception, évènements, spectacles, concerts, expositions. Service de loisirs, ludothèque, médiathèque, exploitation de salles de cinéma, concerts. Réservations de place de spectacle. Production de films. Edition de livres et brochures.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services hôteliers. Mise à disposition de terrain de camping. Pensions pour animaux.
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